Calcul des tantièmes
V2D Diagnostics
Utilité des tantiemes
Lors de la mise en copropriété d’un immeuble, les charges liées aux parties communes doivent être réparties équitablement entre les copropriétaires. Pour ce faire, des tantièmes appelés aussi millièmes, représentant des quotes-parts de charges communes, sont calculés et affectés à chaque lot privatif. Ces tantièmes serviront à répartir les charges communes de l’immeuble.
Pour une répartition juste entre chaque copropriétaire, les tantièmes doivent être fiables et équitables.
Méthode de calcul des tantièmes
Si les règles définissant la copropriété ont été fixées par la loi du 10 juillet 1965, la méthodologie de calcul des tantièmes offre de la souplesse puisqu’il est seulement demandé de prendre en considération la consistance, la situation et la superficie des lots.
La méthode de calcul des tantièmes est généralement fonction du type de charges :
- Les charges communes générales : Il s’agit par exemple des frais de nettoyage et d’éclairage des parties communes, l’entretien des espaces verts, l’assurance de l’immeuble ou les gros travaux comme un ravalement. L’affectation de ces charges sera souvent proportionnelle à la surface des parties privatives
- Les charges communes particulières : On fait référence ici à des services qui ne bénéficient pas à chacun de la même manière, typiquement l’ascenseur. Plus l’utilité est importante, plus la quote-part des charges particulières sera forte. Par exemple pour un ascenseur, plus un lot privatif de la copropriété sera en étage élevé, plus la quote-part des dépenses liées à cette ascenseur sera forte.